Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANTIER ECO RESPONSABLE
EXCOFFIER FRERES, SA

Numéro de dépôt :
3729667
Date de dépôt :
13/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
13/04/2020
CHANTIER ECO RESPONSABLE de EXCOFFIER FRERES

Présentation de la marque CHANTIER ECO RESPONSABLE

Déposée le 13 avril 2010 par la Société Anonyme (SA) EXCOFFIER FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « CHANTIER ECO RESPONSABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXCOFFIER FRERES domicilié(e) - 74350 - VILLY-LE-PELLOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 020 087 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocats AVANNE domicilié(e) 8 bis rue Président Favre - 74000 - ANNECY - France.

La marque CHANTIER ECO RESPONSABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3729667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANTIER ECO RESPONSABLE est expirée depuis le 13 avril 2020.

EXCOFFIER FRERES a également déposé les autres marques suivantes : EXCOFFIER RECYCLAGE , GARAGE ECO RESPONSABLE , La déchetterie des professionnels , AUTOMEX


EXCOFFIER FRERES, SA - 74350 - VILLY-LE-PELLOUX - France - SIREN 327020087


Cabinet d'Avocats AVANNE - 8 bis rue Président Favre - 74000 - ANNECY - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Combustibles (issus du recyclage de déchets).

Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et matières premières de récupération (transformation).